![Luc Simonel - Président CCTDS](/images/cctds/organigramme/Luc-Simonel.jpg)
Président
Le mot du Président
Madame, Monsieur,
La Communauté de Communes Terres de Saône est issue de la fusion en 2014 de trois Communautés de Communes et de trois villages séparés. Elle regroupe 13667 habitants répartis dans 39 communes qui font la variété et la richesse de ce territoire irrigué par la Saône et la Lanterne.
Ce site vous présente les fondements de notre structure intercommunale, ses représentants, ses compétences et son fonctionnement.
Vous y trouverez les informations pratiques, les démarches utiles à votre quotidien, les services et les animations proposées.
Bienvenue en Terres de Saône.
Bonne navigation !
Le rôle du Conseil Communautaire
La Communauté de Communes Terres de Saône est administrée par le Conseil Communautaire. Il est composé de 58 membres issus des 39 communes.
Il prend toutes les grandes décisions sous forme de délibérations pour régler les affaires de la communauté de communes.
Le Bureau de la Communauté de Communes Terres de Saône se réunit régulièrement pour gérer les affaires courantes et préparer les décisions et orientations qui seront votées en Conseil Communautaire. Il est composé du Président et de quatorze Vice-Présidents.
2020
- Extrait du registre du bureau 17 février
- Extrait du registre du bureau 2 mars
- Extrait du registre 15 juin
- Extrait du registre 17 juillet
- Extrait du registre 27 juillet
- Extrait du registre 31 août
- Extrait du registre du bureau 23 septembre
- Extrait du registre 19 octobre
- Extrait du registre du 7 décembre
2017
- Extrait du registre du bureau 12 juin
- Extrait du registre du bureau 4 septembre
- Extrait du registre du bureau 18 septembre
- Extrait du registre du bureau 9 octobre
- Extrait du registre 16 octobre
- Extrait du registre du bureau 21 novembre
- Extrait du registre du bureau 4 décembre
- Extrait du registre 15 décembre
Les finances communautaires
Le fonctionnement financier d'une communauté de communes
Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses décisions.
Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses décisions. Le conseil communautaire adopte le budget primitif qui retrace financièrement les projets de la collectivité sur une année. Ce budget est le reflet des moyens et des ambitions du territoire, la répartition des moyens financiers entre secteur d’activités, le niveau de ressources attendues, les dépenses d’investissements projetés... Après une année de travail, les conseillers communautaires doivent également voter et adopter le compte administratif de la collectivité qui retrace l’ensemble des dépenses et des recettes réelles de l’année écoulée.
![Jean-Marie BERTIN - 1er Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Jean-Marie-Bertin.jpg)
1er Vice-Président
Finances
![Franck TISSERAND - 2ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Franck-tisserand.jpg)
2e Vice-Président
Environnement
![Jean-pascal MARIOT - 3ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Jean-pascal-Mariot.jpg)
3e Vice-Président
Développement économique
![Roland JACHEZ - 4ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Roland-Jachez.jpg)
4e Vice-Président
Voirie / Commission d'Appel d'Offres
![Isabelle FRANCK-GRANDIDIER - 5ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Isabelle-Franc-Grandidier.jpg)
5e Vice-Président
Assainissement / Eau
![François LAURENT - 6ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Franois-Laurent.jpg)
6e Vice-Président
Scolaire
![Eric MADIOT - 8ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Eric-Madiot.jpg)
Éric MADIOT
7e Vice-Président
Ordures ménagères / TEPOS
![Charles CUNY - 9ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Charles-Cuny.jpg)
Charles CUNY
8e Vice-Président
Équipements touristiques
![Jérôme LALLEMAND - 11ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Jerome-Lallemand.jpg)
Jérôme LALLEMAND
9e Vice-Président
Office de Tourisme / CLECT
![Jean MARCHAL - 12ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Jean-Marchal.jpg)
Jean MARCHAL
10e Vice-Président
GEMAPI
![Jean-Marie SIBILLE - 13ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Jean-Marie-Sibille.jpg)
Jean-Marie SIBILLE
11e Vice-Président
Culture / Saônexpo
![Karl VON FELTEN - 14ème Vice-Président](/images/cctds/organigramme/Karl-von-Felten.jpg)
Karl VON FELTEN
12e Vice-Président
Nouvelles technologies / Communication
Les conseillers communautaires
![Maires des communes CCTDS](/images/cctds/Conseil-communautaire/FEUILLE_DE_PRESENCE__CONSEIL_COMMUNAUTAIRE__2024.jpg)