Conseil communautaire

Luc Simonel - Président CCTDS
Luc Simonel
Président

Le mot du Président

Madame, Monsieur,

La Communauté de Communes Terres de Saône est issue de la fusion en 2014 de trois Communautés de Communes et de trois villages séparés. Elle regroupe 14000 habitants répartis dans 38 communes qui font la variété et la richesse de ce territoire irrigué par la Saône et la Lanterne.

Ce site vous présente les fondements de notre structure intercommunale, ses représentants, ses compétences et son fonctionnement.

Vous y trouverez les informations pratiques, les démarches utiles à votre quotidien, les services et les animations proposées.

Bienvenue en Terres de Saône.
Bonne navigation !

Le rôle du Conseil Communautaire

La Communauté de Communes Terres de Saône est administrée par le Conseil Communautaire. Il est composé de 57 membres issus des 38 communes.

Il prend toutes les grandes décisions sous forme de délibérations pour régler les affaires de la communauté de communes.

Le Bureau de la Communauté de Communes Terres de Saône se réunit régulièrement pour gérer les affaires courantes et préparer les décisions et orientations qui seront votées en Conseil Communautaire. Il est composé du Président et de quatorze Vice-Présidents.

Registre des délibérations des conseils et bureaux communautaires

Les finances communautaires

Le fonctionnement financier d'une communauté de communes

Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses décisions.

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Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses décisions. Le conseil communautaire adopte le budget primitif qui retrace financièrement les projets de la collectivité sur une année. Ce budget est le reflet des moyens et des ambitions du territoire, la répartition des moyens financiers entre secteur d’activités, le niveau de ressources attendues, les dépenses d’investissements projetés... Après une année de travail, les conseillers communautaires doivent également voter et adopter le compte administratif de la collectivité qui retrace l’ensemble des dépenses et des recettes réelles de l’année écoulée. 

Jean-Marie BERTIN - 1er Vice-Président
Jean-Marie BERTIN
1er Vice-Président
Finances
Franck TISSERAND - 2ème Vice-Président
Franck TISSERAND
2e Vice-Président
Environnement
Jean-pascal MARIOT - 3ème Vice-Président
Jean-Pascal MARIOT
3e Vice-Président
Développement économique
Roland JACHEZ - 4ème Vice-Président
Roland JACHEZ
4e Vice-Président
Voirie / Commission d'Appel d'Offres
Isabelle FRANCK-GRANDIDIER - 5ème Vice-Président
Isabelle FRANCK-GRANDIDIER
5e Vice-Président
Assainissement / Eau
François LAURENT - 6ème Vice-Président
François LAURENT
6e Vice-Président
Scolaire
Eric MADIOT - 8ème Vice-Président

Éric MADIOT
7e Vice-Président
Ordures ménagères / TEPOS

Charles CUNY - 9ème Vice-Président

Charles CUNY
8e Vice-Président
Équipements touristiques

Jérôme LALLEMAND - 11ème Vice-Président

Jérôme LALLEMAND
9e Vice-Président
Office de Tourisme / CLECT

Jean MARCHAL - 12ème Vice-Président

Jean MARCHAL
10e Vice-Président
GEMAPI

Jean-Marie SIBILLE - 13ème Vice-Président

Jean-Marie SIBILLE
11e Vice-Président
Culture / Saônexpo

Karl VON FELTEN - 14ème Vice-Président

Karl VON FELTEN
12e Vice-Président
Nouvelles technologies / Communication

Les Maires de Terres de Saône

Maires des communes CCTDS

Les conseillers communautaires

Maires des communes CCTDS

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRES DE SAÔNE

CC Terres de Saône


67 et 73 rue François Mitterrand
70170 PORT-SUR-SAÔNE

03 84 91 66 00