CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Antoni MAGNIN
Président

Le mot du Président

Madame, Monsieur,

La Communauté de Communes Terres de Saône est issue de la fusion en 2014 de trois Communautés de Communes et de trois villages séparés. Elle regroupe 13 332 habitants (Insee 2022) répartis dans 39 communes qui font la variété et la richesse de ce territoire irrigué par la Saône et la Lanterne.

Ce site vous présente les fondements de notre structure intercommunale, ses représentants, ses compétences et son fonctionnement.

Vous y trouverez les informations pratiques, les démarches utiles à votre quotidien, les services et les animations proposées.

Bienvenue en Terres de Saône.
Bonne navigation !

Le rôle du Conseil Communautaire

La Communauté de Communes Terres de Saône est administrée par le Conseil Communautaire. Il est composé de 57 membres issus des 39 communes.

Il prend toutes les grandes décisions sous forme de délibérations pour régler les affaires de la Communauté de Communes.

Le Bureau de la Communauté de Communes Terres de Saône se réunit régulièrement pour gérer les affaires courantes et préparer les décisions et orientations qui seront votées en Conseil Communautaire. Il est composé du Président et de dix Vice-Présidents.

Les finances communautaires

Le fonctionnement financier d'une communauté de communes

Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses décisions. ​​​​Le conseil communautaire adopte le budget primitif qui retrace financièrement les projets de la collectivité sur une année. Ce budget est le reflet des moyens et des ambitions du territoire, la répartition des moyens financiers entre secteur d’activités, le niveau de ressources attendues, les dépenses d’investissements projetés... Après une année de travail, les conseillers communautaires doivent également voter et adopter le compte administratif de la collectivité qui retrace l’ensemble des dépenses et des recettes réelles de l’année écoulée. 

Arnaud DURGET
CONFLANDEY
1^er Vice-Président
Administration générale et ressources humaines
vp.admgenerale-rh@cctds.fr

Karl VON FELTEN
BOUGNON
2^e Vice-Président
Finances, CLECT, Nouvelles Technologies
vp.finances@cctds.fr

Bernard MARTIN
PORT-SUR-SAÔNE
3^e Vice-Président
Scolaire et périscolaire
vp.enfance@cctds.fr

Elisabeth DEVAUX
ÉQUEVILLEY
4^e Vice-Présidente
Petite enfance et social
France service, Info-Jeunes
vp.petitenfance@cctds.fr

François LAURENT
FAVERNEY
5^e Vice-Président
Gestion du patrimoine communautaire, SPANC, logement, voirie
vp.infrastructures@cctds.fr

Jérôme LALLEMAND
GRATTERY
6^e Vice-Président
Tourisme, Halte fluviale, port de plaisance, piscine & camping
vp.tourisme@cctds.fr

Marc LEMERCIER
VAUCHOUX
7^e Vice-Président
Développement économique, ZA, artisans et producteurs locaux
vp.developpementeconomique@cctds.fr

Angélique MONTEIL
PORT-SUR-SAÔNE
8^e Vice-Présidente
Mutualisation des achats et prestations de services
vp.mutualisation@cctds.fr

Jean-Pascal MARIOT
PORT-SUR-SAÔNE
9^e Vice-Président
Habitat, OPAH, Gens du voyage
vp.habitat@cctds.fr

Franck TISSERAND
FLEUREY-LÈS-FAVERNEY
10^e Vice-Président
Environnement, transition écologique & GEMAPI
vp.environnement@cctds.fr